La Neutralité Du Support en Propriété Littéraire et Artistique: Étude Des Relations De L'?uvre et Du Support French edition

Un support est nécessaire à l'existence physique d'une ?uvre, car il permet sa matérialisation. Soit il est directement accessible aux sens humains (une toile pour une ?uvre picturale) soit il suppose l'intervention d'un corpus intermédiaire d'enregistrement (une pellicule, un négatif ou une carte mémoire pour une ?uvre photographique). Pour autant le support ne doit pas être confondu avec l'?uvre de l'esprit qu'il matérialise. Le support est neutre. Bien corporel, il est la matière utilisée par l'auteur pour mettre en forme ou diffuser son ?uvre, bien incorporel. Une ?uvre est ainsi protégée indépendamment de sa fixation dans ou sur un support. Le principe de neutralité du support n'est toutefois pas absolu. La protection de l'?uvre de l'esprit dépend parfois de son support. L'?uvre posthume n'est par ex. protégée qu'à la condition d'être publiées dans ou sur un support. Il ne faut pas en déduire que les règles doivent systématiquement être adaptées au support et à la technique qu'il utilise. Pour qu'une dérogation existe, il faut que l'adaptation du droit permette de garantir l'efficacité de la propriété littéraire et artistique.